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Marques déposées par la société SC HB PROJECT
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Les Généreuses
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Généreuses
SC HB PROJECT, SC

Numéro de dépôt :
4204919
Date de dépôt :
24/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les Généreuses de SC HB PROJECT

Présentation de la marque Les Généreuses

Déposée par voie électronique le 24 août 2015 par la société SC HB PROJECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Généreuses »

Le déposant est la société SC HB PROJECT domicilié(e) 8 LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 830 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SC HB PROJECT, M. Christian JOUNO domicilié(e) 8 LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

SC HB PROJECT a également déposé les autres marques suivantes : BLACKBABY , LES ECRINS DES QUATRE VENTS , La Culture du goût , Cherrybaby, le délice du marché , FRESHTOMATO , LES GUSTATIVES , Sweetdreams , GREENDELICE , BLACKLOVE , SUNDAYGRILL


SC HB PROJECT, SC - 8 LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France - SIREN 380830760


SC HB PROJECT, M. Christian JOUNO - 8 LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Inscription le 6 octobre 2016 - Rejet total n°686488 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-06

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit.